-
📝 Modèle de contrat de cession de droits pour illustrateur facile à personnaliser
Un modèle de contrat de cession de droits rédigé et validé par une juriste, conçu pour les spécificités du métier d’illustrateur. Adapté aux artistes-auteurs et micro-entreprises.
Découvre le modèle
Tarif : 27€
Un modèle de contrat de cession de droits facile à personnaliser
Lorsque tu cèdes des droits sur une illustration, tu peux mentionner cela rapidement sur la facture, ou encadrer au mieux cette cession grâce à un contrat de cession de droits d'auteur.
Avec ce modèle, validé par une juriste, sois assuré·e de proposer un document officiel et solide à tes clients pour des cessions de droits bien encadrées et justes, tant pour toi que pour le client.
Le modèle est au format Word. Je te montre aussi en vidéo comment remplir ce modèle en fonction de ton cas précis et tout est retranscrit à l'écrit. Une fois acheté, tu as accès au cours à vie sur ton espace membre.
Besoin de solidifier tes cessions de droits grâce à un document spécialement conçu pour l'illustration et validé par une juriste ? Clique ici pour accéder au modèle ! 👇