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📝 Modèle de contrat de cession de droits d'auteur
Tu es perdu·e pour rédiger tes contrats de cession de droits ? Voici un modèle rédigé par une juriste. Je te montre aussi pas-à-pas comment le personnaliser.
Découvre le modèle
Tarif : 27€
Un modèle de contrat de cession de droits d'auteur, facile à personnaliser
Lorsque tu cèdes des droits sur une œuvre (littéraire, musicale, graphique ou plastique, audiovisuelle...), il faut encadrer cette cession grâce à un contrat de cession de droits d'auteur.
Avec ce modèle, rédigé et validé par une juriste, sois assuré·e de proposer un document solide pour des cessions de droits bien encadrées et des conditions justes, tant pour toi que pour le client.
✅ Ce modèle est conçu pour des cessions de droits dans le cadre de commandes (prestations de services) et pour des cessions sur des œuvres déjà réalisées.
✅ Il fonctionne que tu sois artiste-auteur ou micro-entrepreneur.
❌ Ce modèle n'est pas un contrat d'édition.
Le modèle est au format Word. Je te montre aussi en vidéo comment le remplir et tout est retranscrit à l'écrit. Tu y as accès sur un espace membre et tu peux y revenir quand tu le souhaites.
En prenant ce modèle aujourd’hui, tu y auras accès à vie, et tu bénéficieras gratuitement de toutes les mises à jour.
Clique ici pour accéder au modèle et rédiger facilement tous tes prochains contrats de cessions de droits ! 👇